Stellair, Forfait Structure et ROSP

Stellair, Forfait Structure et ROSP

De la ROSP au Forfait Structure

Historiquement partie intégrante de la ROSP (Rémunération sur Objectifs de Santé Publique), le Forfait Structure est issu de la Convention Médicale 2016 et applicable depuis le 1er janvier 2017.
Il donne droit à une aide financière destinée à l’organisation et à l’informatisation du cabinet médical et comporte notamment des indicateurs d’objectifs liés à la télétransmission et aux usages des logiciels médicaux.
Cette aide est ouverte à tout médecin exerçant en cabinet individuel ou en groupe quels que soient leur spécialité médicale et leur secteur d’exercice (secteur 1 ou 2).

 

 

Julien médecin généraliste et un conseiller
julien, médecin généraliste sur son ordinateur

Comment est calculée votre rémunération du Forfait Structure

Comme pour la ROSP, la rémunération du Forfait Structure est calculée selon le barème de la Convention Médicale applicable, en fonction des indicateurs atteints sur l’année civile effectuée.
Ces déclarations sont à communiquer sur votre espace professionnel du site Ameli (dans Activités > Indicateurs convention médicale (ROSP) > Ma convention), pendant la période indiquée par l’Assurance Maladie, en général, de début décembre à fin janvier.
En ce qui concerne les indicateurs pour lesquels Stellair Intégral contribue, ceux-ci sont automatiquement calculés, vous n’avez rien à déclarer (pas de facture non plus à fournir).

Les deux volets du Forfait Structure

Les indicateurs du Forfait Structure sont répartis en deux volets :
Volet 1* (volet socle) « équipement du cabinet » (280 points attribuables).

    • Stellair Intégral valide l’indicateur 3.
    • Stellair Intégral permet de contribuer à la validation de l’indicateur 4 (si vous réalisez au moins 2 à 3 de feuilles de soins)

Volet 2 (volet optionnel) « démarches et nouveaux modes d’organisation pour améliorer les services aux patients » (605 points attribuables).

    • Stellair Intégral permet de contribuer à la validation de l’indicateur 1 concernant l’usage des téléservices (si vous atteignez le taux de dématérialisation demandé), voir détail ci dessous.
    • Attention, Stellair Intégral ne permet pas de valider les autres indicateurs du volet 2.

Ces indicateurs vous permettent d’obtenir un certain nombre de points. Le total de points atteints détermine le montant de l’aide à laquelle vous avez droit. “En 2020, 280 points sont attribuables pour le volet 1 et 605 sur le volet 2. La valeur du point étant fixée à 7 euros, la rémunération peut donc atteindre 6 195 euros”, précise l’Assurance maladie.

*Si le volet 1 n’est pas validé, le volet 2 n’est pas comptabilisé : le volet 1 est donc très important.

julien médecin généraliste et Aurélie médecin spécialiste

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Focus sur le volet 1 du Forfait Structure

Stellair Intégral est homologué conformément au cahier des charges SESAM-Vitale 1.40 Addendum 7.
A ce titre, si vous réalisez au moins une FSE avec Stellair sur l’année en cours, l’indicateur 3 du volet 1 du forfait structure est automatiquement validé. Cet indicateur est directement mesuré par l’assurance maladie à partir des flux de facturation émis. Aucune transmission de justificatif n’est par conséquent requise.

En 2020, si vous satisfaisiez aux 5 indicateurs du volet 1, vous obteniez 280 points, soit une aide versée par l’Assurance Maladie de 1 960 €.
Attention, si au moins un des 5 indicateurs du volet 1 n’est pas atteint, vous ne pourrez pas obtenir de points et ne recevrez aucune aide financière.

Note : la version minimum demandée en 2020 est la version 1.40 addendum 6 avec l’avenant Tiers Payant ALD-MATERNITE, Stellair propose une version encore plus à jour (1.40 Addendum 7)

Focus sur le volet 2 du Forfait Structure

Stellair Intégral permet de contribuer à la validation de l’indicateur 1 pour un total de 90 points x 7 = 630 euros maximum, en rendant accessible aux médecins les téléservices requis dans l’interface Stellair, au cabinet et même en mobilité (exclusivité Olaqin).

Pour bénéficier de la rémunération de cet indicateur n°1 du volet 2, le médecin doit atteindre un taux de dématérialisation pour chacun des téléservices suivants :

La déclaration médecin traitant (DMT) => disponible dans Stellair : téléservice DMTi
La prescription d’arrêt de travail dématérialisée (AAT) => disponible dans Stellair : téléservice AATi
La déclaration d’un certificat médical d’Accident de Travail ou de Maladie Professionnelle dématérialisé (CMATMP) => disponible dans Stellair : téléservice ATMPi
Le protocole de soins électronique (PSE) => disponible dans Stellair : téléservice PSEi

Note : Tous les items de cet indicateur sont indépendants les uns des autres et chaque téléservice représente un quart du total des points de cet indicateur (90). L’atteinte du taux de dématérialisation d’un seul téléservice permet de déclencher la rémunération correspondante.

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ROSP et Forfait Structure 2021

Les indicateurs du Forfaits Structure 2021 n’ont pas encore été communiqués par l’Assurance Maladie à l’heure actuelle. Suivez-nous sur les réseaux sociaux pour être tenu au courant des futures informations à ce sujet :

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Note : Attention, à partir de 2022, du fait de l’avenant 7, le Forfait Structure sera réservé aux médecins travaillant en exercice coordonné selon la définition de la CNAM (ESP, MSP ou CPTS…)